Bureau Délibératif du 29 mars 2017



DELIBERATIONS

1 - Développement urbain et social / écologie urbaine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
CC-17/437Programmation Contrat de ville 2017 - Délibération - (sans annexe)31/03/2017

2 - Développement économique, emploi, insertion


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/506Résultats de l'appel à projets "Soutien aux actions réalisées par un groupe de lycéens dans le cadre de Savante Banlieue 2017" - Délibération - (sans annexe)31/03/2017

3 - Espaces publics


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BC-17/159Convention ' Villes respirables en 5 ans ' - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/516DISPOSITIF D'APPEL À PROJETS IMAGINAIRE ET JARDIN BILAN 2016 ET EDITION 2017 ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX PARTENAIRES PROJET POUR L'ÉDITION 2017 - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/522 T11 - Pôle gare Epinay Villetaneuse - Requalification de la Place des Arcades - Convention de maîtrise d'ouvrage unique - Délibération - (sans annexe)31/03/2017

4 - Finances / Ressources humaines/ Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/507Poste de référent.e handicap Ergonome en qualité d'attaché au service Prévention, Hygiène et Sécurité à la DRHRT - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/508Poste d'adjoint.e au directeur en qualité d'ingénieur au sein de l'UT Voirie de Saint-Denis à la direction du Cadre de vie à la DGST - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/509Poste de responsable de collecte des déchets, en qualité d'ingénieur, au sein de l'UT Propreté Saint-Denis/L'Île-Saint-Denis à la direction du Cadre de vie à la DGST - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/510Poste de responsable de la médiathèque Flora Tristan à Pierrefitte-Sur-Seine, en qualité de conservateur, au sein de la direction de la lecture publique au Dapartement Développement et Animation du Territoire - Délibération - (sans annexe)31/03/2017

5 - Pas de Commission


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
BD-17/504 Avenant n°1 au marché de travaux de mise en séparatif et de renforcement des réseaux d'assainissement rues de la Vieille Mer, Diderot et Voltaire à Saint Denis - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/505Etude pré-opérationnelle d'aménagement - Lot n° 1 Etude de programmation urbaine et d'aménagement - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/511Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°2 de transfert - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/512Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/513Approbation et autorisation de l'avenant n°1 - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/514Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/517Travaux d'aménagement rue François Couperin - Rue Ravel - Voie nouvelle et trottoir avenue de Jarrow Quartier La Source à Epinay-sur-Seine - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/518Approbation et autorisation de l'avenant n°2 de transfert - Lot 1 - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/520Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 au lot n°2 - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/521Approbation et autorisation de signature de l'avenant n°1 au lot n°4 - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/523Avenant n°1 au lot n°1 "Voirie et Réseaux Divers" du marché de travaux d'aménagement des espaces publics de l'avenue Nelson Mandela entre les rues G.Sand et L.Brochet - Délibération - (sans annexe)31/03/2017
BD-17/524Avenant n°2 au marché de remplacement du système intégré de gestion des bibliothèques et le déploiement d'outils de gestion des postes publics et des accès à Internet pour le réseau des médiathèques - Délibération - (sans annexe)31/03/2017